Votre médecin vient de vous prescrire un arrêt maladie. Et là, une seule question vous envahit : qui va payer votre crédit immobilier pendant ce temps ? C’est le genre d’angoisse silencieuse que personne n’anticipe vraiment au moment de signer son prêt. Pourtant, c’est précisément pour ça que l’assurance emprunteur existe. Voici comment elle fonctionne concrètement dans cette situation.
La garantie ITT : le mécanisme central en cas d’arrêt maladie
Quand on parle d’assurance emprunteur et d’arrêt maladie, tout tourne autour d’une seule garantie : l’ITT, soit l’Incapacité Temporaire Totale de travail. C’est elle qui prend le relais de vos mensualités lorsque votre état de santé vous empêche d’exercer votre activité. Encore faut-il bien comprendre comment elle s’active, combien de temps elle attend avant de payer, et ce que vous devez faire pour en bénéficier.
Ce que couvre exactement la garantie ITT
La garantie ITT de votre assurance emprunteur entre en jeu dès lors qu’une maladie ou un accident vous met dans l’impossibilité totale d’exercer votre profession. Selon les contrats, cette condition peut être interprétée de deux façons différentes :
- Incapacité à exercer votre propre métier : c’est la définition la plus favorable à l’assuré. Si vous êtes chirurgien et que vous ne pouvez plus opérer, la garantie s’active même si vous pouvez techniquement faire autre chose.
- Incapacité à exercer toute activité professionnelle : définition plus restrictive, souvent présente dans les contrats groupe des banques.
Cette nuance est loin d’être anodine. Avant de souscrire une assurance emprunteur, lisez attentivement cette clause. Pour aller plus loin sur le fonctionnement de cette garantie, consultez notre article dédié : Comment fonctionne l’assurance ITT ?
Le délai de franchise, ce détail qui change tout
Voilà un point que beaucoup d’emprunteurs ignorent jusqu’au jour où ils en ont besoin. L’assurance emprunteur ne prend pas en charge vos mensualités dès le premier jour d’arrêt. Il existe un délai de franchise, c’est-à-dire une période pendant laquelle vous continuez à rembourser seul.
Ce délai est le plus souvent fixé à 90 jours, mais il peut varier selon les contrats :
- 15 jours pour certaines garanties premium
- 30 à 60 jours dans quelques contrats alternatifs
- 90 jours dans la majorité des cas
- Jusqu’à 180 jours dans certains contrats moins protecteurs
Concrètement, si vous êtes en arrêt du 1er janvier, et que votre franchise est de 90 jours, votre assureur ne commencera à payer qu’à partir du 1er avril. Pendant ces trois mois, vous restez seul face à vos remboursements. D’où l’importance de vérifier ce délai avant de signer.
Comment déclarer votre arrêt maladie à l’assureur
La déclaration à votre assureur est une étape obligatoire et souvent soumise à un délai. Voici la marche à suivre :
- Réunissez votre certificat médical précisant la durée et le motif de l’arrêt
- Contactez votre assureur dans les 30 jours suivant le début de l’arrêt (délai contractuel habituel)
- Envoyez le dossier en recommandé avec accusé de réception
- Joignez si nécessaire les justificatifs de revenus (pour les contrats indemnitaires)
Un retard dans cette déclaration peut entraîner un refus de prise en charge. Ne laissez pas passer ce délai, même si vous êtes épuisé ou hospitalisé : faites-vous aider par un proche ou un conseiller.
Forfaitaire ou indemnitaire : deux façons très différentes d’être remboursé
Une fois la garantie ITT activée, votre assurance emprunteur va couvrir vos mensualités. Mais pas de la même façon selon que votre contrat est forfaitaire ou indemnitaire. La différence est capitale, surtout si vous avez des revenus variables ou si vous êtes salarié du secteur public.
Le mode forfaitaire : la tranquillité d’esprit à la prime
Avec un contrat forfaitaire, l’assureur rembourse la mensualité prévue dans votre tableau d’amortissement, quelle que soit la perte de revenu réelle que vous subissez. C’est la formule la plus simple et souvent la plus avantageuse.
Exemple concret : votre mensualité est de 900 euros. Vous êtes en arrêt, votre employeur vous verse 60 % de votre salaire. L’assurance verse quand même les 900 euros intégraux. Vous ne perdez rien sur le remboursement de votre crédit.
Ce mode est généralement proposé par les assurances alternatives (hors banques) dans le cadre de la délégation d’assurance.
Le mode indemnitaire : attention aux déductions
Avec un contrat indemnitaire, le calcul est plus complexe. L’assureur rembourse uniquement la perte de revenu réelle, après déduction des indemnités journalières (IJ) versées par la Sécurité sociale et, le cas échéant, par votre employeur ou une prévoyance complémentaire.
Exemple : votre mensualité est de 900 euros. Vous percevez 600 euros d’IJ. L’assureur ne verse que 300 euros, soit la différence. Résultat : vos mensualités ne sont pas intégralement couvertes.
Ce mode pénalise surtout les fonctionnaires et les salariés bien couverts, dont le maintien de salaire est élevé. Dans leur cas, l’assurance peut ne rien verser du tout si les IJ couvrent déjà la perte. Avant de comparer des offres, pensez à simuler votre situation via notre outil de devis d’assurance emprunteur.
Quel mode choisir selon votre profil ?
| Profil | Mode recommandé | Pourquoi |
| Salarié du secteur privé | Forfaitaire | Meilleure couverture en cas de perte partielle de revenu |
| Fonctionnaire | Forfaitaire | Maintien de salaire élevé rend l’indemnitaire peu utile |
| Indépendant / TNS | Indemnitaire possible | Si les revenus varient fortement, à analyser au cas par cas |
| Emprunteur à deux | Forfaitaire | Couverture plus lisible par quotité |
Les situations particulières qui méritent votre attention
Au-delà du fonctionnement classique de l’assurance emprunteur en arrêt maladie, certaines situations sortent du schéma habituel. Le mi-temps thérapeutique, l’emprunt à deux, ou encore certaines exclusions de contrat peuvent changer radicalement votre niveau de protection réel.
Le mi-temps thérapeutique : une zone grise souvent ignorée
Vous reprenez le travail à mi-temps après une longue maladie ? Bonne nouvelle pour votre santé. Moins bonne pour votre assurance emprunteur. Dans la grande majorité des contrats, la garantie ITT ne couvre pas le mi-temps thérapeutique.
En effet, l’ITT s’applique à une incapacité totale de travail. Dès lors que vous reprenez partiellement, même de façon progressive, la garantie cesse. Certains contrats prévoient une clause spécifique couvrant le mi-temps thérapeutique, souvent appelée IPP (Incapacité Permanente Partielle).
Si vous êtes dans un secteur à risque ou sujet aux maladies chroniques, vérifiez cette clause avant de signer. Notre article sur les différences entre les garanties PTIA et IPT vous aide à y voir plus clair.
La quotité : qui est couvert pour quelle part du prêt ?
Si vous empruntez à deux, la question de la quotité est centrale. La quotité représente la part du capital assurée pour chaque co-emprunteur. Si un seul d’entre vous tombe malade, l’assurance ne couvre que sa part.
Exemple :
- Co-emprunteur A assuré à 70 %, co-emprunteur B à 30 %
- Si A est en arrêt maladie, l’assurance couvre 70 % de la mensualité
- B continue à payer ses 30 %
Pour être totalement protégé en cas d’arrêt maladie de l’un ou l’autre, il est conseillé d’assurer chaque emprunteur à 100 %, même si cela représente un coût plus élevé. Pour tout comprendre sur ce sujet, lisez notre guide complet sur la quotité d’assurance emprunteur.
Les exclusions fréquentes à ne pas négliger
Certaines maladies ou situations sont systématiquement exclues des garanties de l’assurance emprunteur. Voici les plus courantes :
- Les affections psychiatriques ou psychologiques (souvent exclues ou couvertes partiellement)
- Les maladies dorsales sans hospitalisation préalable
- Les affections antérieures à la souscription non déclarées
- Les arrêts liés à une dépendance (alcool, drogues)
- Les maladies non objectivables (fibromyalgie, certaines douleurs chroniques)
Si vous souffrez d’une maladie chronique ou avez un antécédent médical, il est indispensable de le déclarer honnêtement dans le questionnaire de santé. Une fausse déclaration peut entraîner la nullité du contrat et l’absence totale de prise en charge.
Si votre dossier de santé est complexe, vous pouvez bénéficier de la convention AERAS (s’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé), qui facilite l’accès à l’assurance emprunteur pour les personnes à risque aggravé. Pour aller plus loin sur vos options, consultez notre article Comment obtenir un prêt en étant en arrêt maladie ?
Tableau récapitulatif : assurance emprunteur et arrêt maladie
| Élément | Détails pratiques |
| Garantie activée | ITT (Incapacité Temporaire Totale) |
| Déclenchement | Arrêt total de toute activité professionnelle |
| Délai de franchise | En général 90 jours (peut aller de 15 à 180 jours) |
| Mode forfaitaire | Mensualité intégrale versée, quelle que soit la perte de revenu |
| Mode indemnitaire | Versement = perte réelle – IJ Sécu + prévoyance |
| Délai de déclaration | 30 jours en général après le début de l’arrêt |
| Mi-temps thérapeutique | Non couvert sauf clause spécifique |
| Quotité à deux | Indemnisation proportionnelle à la part assurée |
| Exclusions fréquentes | Psy, dorsales, antécédents non déclarés |
FAQ : Vos questions sur l’assurance emprunteur en arrêt maladie
L’assurance emprunteur couvre-t-elle tous les arrêts maladie ?
Non, pas automatiquement. La garantie ITT s’active uniquement si l’arrêt vous empêche totalement d’exercer. Certaines maladies peuvent être exclues selon les clauses du contrat.
Que se passe-t-il si mon arrêt dure moins de 90 jours ?
Si votre arrêt est inférieur au délai de franchise (souvent 90 jours), l’assurance emprunteur ne verse rien. Vous restez seul responsable du remboursement pendant toute cette période.
Puis-je changer d’assurance emprunteur si ma couverture est insuffisante ?
Oui, grâce à la loi Lemoine depuis 2022, vous pouvez résilier et changer d’assurance emprunteur à tout moment, sans frais ni justification. C’est une opportunité à saisir si votre contrat actuel vous protège mal.
Comment savoir si mon contrat est forfaitaire ou indemnitaire ?
La réponse se trouve dans les conditions générales de votre contrat, à la rubrique « mode d’indemnisation » ou « modalités de calcul des prestations ». En cas de doute, appelez directement votre assureur.
L’assurance emprunteur en cas d’arrêt maladie n’est pas un sujet à survoler. Entre le délai de franchise, le mode d’indemnisation et les exclusions, les différences entre les contrats peuvent être énormes.
Vous méritez une couverture qui vous protège vraiment, pas juste sur le papier. Si vous avez un doute sur votre contrat actuel, remplissez notre formulaire de contact pour obtenir un audit gratuit de votre assurance emprunteur et des conseils personnalisés en moins de 24h.
Sources utilisés